Mentions légales
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
À consommer avec modération.
-
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet cidrerie-distillerie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
1. Propriétaire du site
Cidrerie & distillerie de l'Apothicaire
Téléphone : 06 70 44 53 60
Email : cidreriedelapothicaire@gmail.com
Adresse : Kerguilan, 29360 Clohars-Carnoët
Identification de l'entreprise
SARL XXX au capital social de XXX €
SIREN : XXX - RCS ou RM : XXX XXX XX R.C.S. Quimper
Adresse postale : Kerguilan, 29360 Clohars-Carnoët
Directeur de la publication : Matthieu Huet
Contact : cidreriedelapothicaire@gmail.com
Hébergeur
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
Site web : webflow.com
Autres contributeurs
Identité & logo © Morgane Côme
Photos © Jean-Marie Heidinger, Cidrerie de l'apothicaire
Design & développement du site © Mirage.bzh
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Cidrerie & distillerie de l'Apothicaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cidrerie & distillerie de l'Apothicaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité.
Cidrerie & distillerie de l'Apothicaire ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site cidrerie-distillerie.com.
Cidrerie & distillerie de l'Apothicaire décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur cidrerie-distillerie.com.
Cidrerie & distillerie de l'Apothicaire s’engage à sécuriser au mieux le site cidrerie-distillerie.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Le site cidrerie-distillerie.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers cidrerie-distillerie.com.
4. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site cidrerie-distillerie.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Quimper.